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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M
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Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs
SEML d'aménagement 2H2M, SA d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3707144
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs de SEML d\'aménagement 2H2M

Présentation de la marque Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M domicilié(e) 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 501 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML d'aménagement 2H2M domicilié(e) 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs est expirée depuis le 22 janvier 2020.

SEML d'aménagement 2H2M a également déposé les autres marques suivantes : Terres du Pays de Maroilles , Ch'ti Bio , La Fromagerie de l'Abbaye , La Fromagerie de Saint-Humbert , Fromagerie du Bocage , Le Parcours des Sens ; Parcours des Sens


SEML d'aménagement 2H2M, SA d'économie mixte - 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France - SIREN 504501099


SEML d'aménagement 2H2M - 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation).